Du service à la livraison

Processus systématique et standardisé, plus sûr et plus efficace du service à la préparation et à la livraison.

Nos produits

Le cobalt substance stratégique en RDC

Avant d'être désignés "stratégiques", tous les minéraux étaient assujettis à un taux de redevance de 3,5%. C'était déjà une augmentation par rapport au taux de …

Lire la suite

G. Darmanin propose une suppression de la redevance télé.

« La redevance télé doit évoluer car beaucoup n'ont plus d'appareils mais regardent sur internet »@GDarmanin, ministre de l'action et des comptes publics propose la suppression de la ...

Lire la suite

Liste des signatures : Contre l'augmentation de la ...

Liste des signatures de la pétition : Contre l'augmentation de la redevance sur les ordures ménagères en Puisaye Forterre

Lire la suite

Redevance minière : Une manne financière pour les communes ...

En 2015, ce taux est passé à 15 % soit une augmentation de 12 % et la production est contrôlée et enregistrée quotidiennement par les contrôleurs du centre d'appui et de promotion de l'artisanat minier (Capam) affectés dans les sites d'exploitation des sociétés Mécanisme de collecte et de redistribution de la redevance minière ...

Lire la suite

La redevance ordures ménagères augmente de 5

Le coût de l'enfouissement des déchets explose, et la redevance augmente pour les habitants du Civraisien. En 2019, il faudra réduire les déchets.

Lire la suite

Sénégal: Sococim Industries déplore l'augmentation de la ...

Dans sa vision de porter la croissance du Sénégal à 10%, les dix prochaines années, les autorités sénégalaises ont ciblé 6 secteurs, dont les mines, et retiennent de faire passer de 3 à 5% la redevance minière. Mesure jugée absurde par Sococim Industries qui y voit « une violation des...

Lire la suite

Exportations du Sénégal ; Augmentation de 22,4% au premier ...

Ce relèvement est essentiellement dû à celui des expéditions de produits arachidiers (85,4 milliards de FCFA contre 38,2 milliards de FCFA au trimestre précédent), de produits pétroliers (+24,2%), d'engrais minéraux (7,2 milliards de FCFA contre 2,1 milliards de FCFA au trimestre précédent) et de produits halieutiques (+4,7%) », renseigne l'Ansd.

Lire la suite

Utilisation de la redevance

La majeure partie des quelque 1,3 milliards de francs de recettes annuelles sert à financer les programmes de radio et de télévision de SRG SSR, mais les diffuseurs privés (radios locales, télévisions privées) reçoivent également une quote-part. Le Conseil fédéral fixe les détails relatifs à la redevance de réception.

Lire la suite

Augmentation des taux de redevance pour pollution diffuse ...

Les taux de Redevance pour Pollution Diffuse changent à partir du 1er juillet 2009. Ces nouveaux taux sont respectivement de 3.7 €, 1.5 € et 0.6 € au lieu de 3 €, 1.2 € et 0.5 €.

Lire la suite

La redevance TV pourrait augmenter de 6 euros en 2013

Des députés socialistes ont déposé un amendement au projet de budget 2013 dans lequel il proposent une augmentation de 2 euros de la redevance télévisuelle en plus de la hausse initiale de 4 ...

Lire la suite

Pétition : Contre l'augmentation de la redevance sur les ...

PETITION adressée à Monsieur le Président de la Communauté de Communes de PUISAYE FORTERRE et à ses Vices-Présidents. 25 % d'augmentation de la redevance sur les ordures ménagères c'est INACCEPTABLE. La population n'a même pas été sollicitée pour donner son avis sur la modification du ramassage des ordures ménagères.

Lire la suite

Chronique de la hausse de la redevance TV

Chronique de la hausse de la redevance TV 28 janvier 2009 Alors que le Sénat avait voté une revalorisation de la redevance télévisée de 4 euros, une réunion des parlementaires UMP à Matignon hier soir a permis de trouver un accord interne.

Lire la suite

Indexation des redevances au 1er janvier 2021

Pour les logements-foyers, l'indexation des redevances pratiquées et des maxima conventionnels se fait au 1 er janvier sur la base de l'IRL du second trimestre de l'année précédente.. L'indice du deuxième trimestre 2020, applicable pour l'année 2021, augmente de 0,66 %.. Par conséquent, au 1 er janvier 2021 : les maxima (ou plafonds) applicables aux loyers et charges, ainsi ...

Lire la suite

Augmentation de la redevance TV

Augmentation de la redevance TV. Par Na Dessinateur. Publié le 25 janvier 2017 à 20h54 Mis à jour le 14 décembre 2012 à 15h20. Abonnez vous pour ajouter à vos favoris. Favoris; ... optimiser les fonctionnalités des réseaux sociaux et vous proposer des publicités personnalisées.

Lire la suite

EUR

Arrêt de la Cour (première chambre) du 4 juin 2015. Commission européenne contre MOL Magyar Olaj- és Gázipari Nyrt. Pourvoi – Aide d'État – Accord entre la Hongrie et la compagnie pétrolière et gazière MOL relatif aux redevances minières liées à l'extraction des hydrocarbures – Modification ultérieure du régime légal augmentant le taux des redevances – Augmentation ...

Lire la suite

Mouillages de navires en dehors des ports | Ministère de ...

Face à l'augmentation du nombre de plaisanciers en France, le mouillage des navires est un enjeu économique, mais aussi environnemental, pour les communes littorales. Quels sont les différents types de mouillages autorisés ? Quels sont les principes de gestion des zones de mouillage et d'équipements légers ? Qu'en est-il des règles juridiques en vigueur ?

Lire la suite

Commerce des minéraux | Ressources naturelles Canada

Commerce des minéraux par pays. Les exportations de minéraux vers les sept plus importants partenaires commerciaux du Canada ont augmenté par rapport à 2016.. Les États-Unis sont demeurés le plus important partenaire commercial du Canada. Sa part dans les exportations de minéraux du Canada était de 53,4 %, ce qui est légèrement inférieur à celle de 55,2 % pour 2016.

Lire la suite

RDC : Vers la hausse de la redevance pour profiter du ...

[ANALYSE] – Le Gouvernement congolais a proposé l'augmentation de la redevance minière pour profiter du boom de certains minerais sur les marchés internationaux. D'après le Code Minier Révisé, actuellement en relecture au Sénat, la taxe sur les métaux de base, y compris le cuivre et le cobalt, passera de 2% à 3,5%. Bien plus, si […]

Lire la suite

Autoroutes : Vinci ne voit qu'une hausse des tarifs pour ...

La redevance versée par les sociétés d'autoroutes a récemment augmenté de 50%. Pour la compenser, le PDG de Vinci ne voit qu'une "augmentation des tarifs" Seule une augmentation des tarifs

Lire la suite

Redevance incitative pour les déchets : les exemples qui ...

La redevance incitative : payer ses déchets au poids. D'après un rapport de l'Ademe paru en 2016, la tarification incitative des ordures ménagères permettrait de réduire la masse de ...

Lire la suite

Redevance incitative : l'augmentation des tarifs rejetée ...

Stupéfaction au conseil communautaire. Les élus ont voté contre l'augmentation de 20 % des tarifs de la redevance incitative, pourtant nécessaire pour équilibrer le budget déchets.

Lire la suite

Le cobalt substance stratégique en RDC

Avant d'être désignés "stratégiques", tous les minéraux étaient assujettis à un taux de redevance de 3,5%. C'était déjà une augmentation par rapport au taux de 2% du précédent code ...

Lire la suite

Arrêté du 19 juillet 2019 fixant le montant de la ...

Publics concernés : commerces et artisans ambulants, centre de formalités des entreprises, chambres de commerce et d'industrie, chambres des métiers et d'artisanat. Objet : augmentation du montant de la redevance due pour l'obtention de la carte permettant d'exercer une activité commerciale ou artisanale ambulante.

Lire la suite

Un promoteur veut être exempté de la redevance du REM

Il soutient que, prise individuellement, chacune des maisons est exemptée de la redevance puisque le montant des travaux reste inférieur au seuil de 782 308 $ à partir duquel la redevance s ...

Lire la suite

La RD Congo triple les prix de trois minéraux stratégiques

Avant d'être qualifiés de stratégiques, ces minéraux étaient assujettis au taux général de redevance de 3,5%. Ce taux était déjà une augmentation par rapport à celui de 2% du précédent code minier du Congo, qui était en vigueur jusqu'en juin.

Lire la suite

Redevances Aurifères Osisko annonce de solides résultats ...

L'augmentation du bénéfice net en 2016 est principalement le résultat d'une augmentation de 10,9 millions de dollars du bénéfice d'exploitation et des gains nets sur placements de 30,2 millions de dollars comparativement à 1,6 millions de dollars en 2015, qui ont été en partie compensés par une perte de change de 5,8 millions de ...

Lire la suite

Redevances Aurifères Osisko publie ses résultats du ...

 · Redevances Aurifères Osisko est une société de redevances intermédiaire de métaux précieux axée sur les Amériques ayant débuté ses activités en juin 2014. La Société détient plus de 50 redevances, incluant une redevance de 5 % NSR sur la mine Canadian Malartic (Canada) et une redevance de 2,0-3,5 % NSR sur la mine Éléonore (Canada).

Lire la suite

Les États

 · À compter du 16 décembre 2019, le service de commercialisation agricole (AMS) du département de l'Agriculture des États-Unis augmentera la redevance des importateurs américains de coton et de produits contenant du coton en vertu de l'Ordonnance sur la recherche et la promotion du coton. Le taux actuel de 0,011905 dollar par kilogramme passera à 0,012222…

Lire la suite

«GCM adhère à la conception individuelle de solutions de haute qualité et résout complètement les problèmes des clients dans l'acquisition des équipements, la comptabilité des coûts d'exploitation, la gestion des opérations et le service après-vente. „

Plus de 1 500 employés du service client prêts à vous servir